Accueil SMICTOM Le comité syndical Les délibérations Délibérations du comité syndical du 30 juillet 2020
1. Appel Nominal et installation des conseillers syndicaux
5. Fixation du nombre de vice-présidents
6. Election des vice-Présidents
7. Lecture et diffusion de la charte de l’élu local
8. Election du Bureau Syndical
9. Délégations du Comité Syndical au Président
10. Délégations du Comité Syndical au bureau syndical
11. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
12. Nomination des délégués dans les divers syndicats et organismes
– Annexe à la délibération n°11 du 30 Juillet 2020
– Procès verbal Election Président, Vice-Président et bureau syndical
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