Délibérations du comité syndical du 25 juin 2020
- Règlement intérieur provisoire de fonctionnement du Comité syndical
- Maintien ou modification des délégations accordées de plein droit au Président
- Rapport d’activités 2019 SMICTOM Zone Sous-Vosgienne
- Rapport d’activités 2019 du SERTRID
- Adhésion PAYFIP
- Tarifs de vente des composteurs 2020 (hors opération annuelle)
- Instauration de la prime exceptionnelle en lien avec l’état d’urgence sanitaire
- Marché 2017-01 SICTOM90 avenant 4 avec COVED
- Appel à Projets Ademe Généraliser le tri à la source des biodéchets en Bourgogne-Franche-Comté autorisation de déposer un dossier de candidature pour la réalisation d’une étude préalable