Délibérations du comité syndical du 12 novembre 2020
- Appels de fonds 2021
- Nombre de levées forfaitaires pour l’année 2021
- Tarifs 2021 pour les différents services SMICTOM
- Autorisation de dépenses d’investissement 2021
- Ratio avancement de grade 2020
- Modification du tableau permanent des emplois au 1er Janvier 2021
- Partenariat avec le Pays Thur Doller pour une étude sur le gaspillage alimentaire
- Admission en non valeur
- Modification de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel
- Délibération cadre autorisant le Président a procédé à des recrutements pour remplacement ou renforcement au titre de l’année 2021
- Avenant à la convention de mise à disposition du service informatique de Territoire d’Energie 90 (service de cabinet numérique)