Smictom

Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
ACCÈS RAPIDE
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Délibérations du comité syndical du 25 juin 2020

Règlement intérieur provisoire de fonctionnement du Comité syndical
Maintien ou modification des délégations accordées de plein droit au Président
Rapport d’activités 2019 SMICTOM Zone Sous-Vosgienne
Rapport d’activités 2019 du SERTRID
Adhésion PAYFIP
Tarifs de vente des composteurs 2020 (hors opération annuelle)
Instauration de la prime exceptionnelle en lien avec l’état d’urgence sanitaire
Marché 2017-01 SICTOM90 avenant 4 avec COVED
Appel à Projets Ademe Généraliser le tri à la source des biodéchets en Bourgogne-Franche-Comté autorisation de déposer un dossier de candidature pour la réalisation d’une étude préalable

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