Délibérations du comité syndical du 11 mars 2021
Accueil SMICTOM Le comité syndical Les délibérations Délibérations du comité syndical du 11 mars 2021
- Compte Administratif et Compte de Gestion 2020
- Affectation du résultat de l’exercice 2020
- Budget Primitif 2021
- Présentation Littérale du Budget 2021
- Appel à projets ADEME Région tribio 2021
- Modification du Règlement intérieur des déchetteries fixes, semi-fixe et mobiles
- Règlement Intérieur des déchèteries fixe, semi-fixe et mobiles
- Modification du tableau permanent des emplois au 1er Avril 2021
- Compte Administratif 2020
- Délibération Budget Primitif 2021
- Convention avec Adam Boissons pour la collecte du verre perdu – Modification des conditions financières pour l’année 2020 en raison de la crise sanitaire
- Autorisation au Président pour initier des démarches de recherche de terrains pour envisager la création d’une déchèterie fixe ou semi-fixe sur la CCVDS